Gérard Aubert

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gérard AUBERT
suppléant, désignés par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre du I (2o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de ProvenceAlpes-Côte d'Azur
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur
conseil_administration
AFSZ1530198A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Aubert, Gérard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414150S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Aubert Gérard
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308842S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Aubert Gérard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223094S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Aubert Gérard
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124425S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Gérard AUBERT
suppléant, désignés par la Confédération fran çaise de l'encadrement-Confédération générale des cadres. b) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o b)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Provence Alpes-Côte d'Azur
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur
conseil_administration
SASR1030577A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Gérard Aubert
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de service comptable à la recette des finances de Quimper (Finistère)
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Groupe:
Chef de service comptable à la recette des finances de Quimper (Finistère)
date_debut="2009-09-22"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020963753(source JORF)
réintégration
08 Août 200908/08/2009
De: Gérard Aubert
suppléant
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du Conseil national pour la formation professionnelle tout au long de la vie
1°
représentants des ministres chargés
Au titre des sports
Remplace:Mme Anne Dambeza-Mannevy
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000020021519(source JORF)
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Aubert (Gérard, René)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000464509(source JORF)
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Aubert (Gérard, Pierre, Louis)
président de société ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Aubert (Gérard)
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
c)
Sur proposition de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (CFE-CGC)
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000606405(source JORF)
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Aubert (Gérard)
syndicat des cadres de la défense - CGC
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
JORFTEXT000000627089(source JORF)
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Aubert (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre de représentants des salariés
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
JORFTEXT000000237636(source JORF)
nomination
31 Octobre 200431/10/2004
De: Aubert (Gérard)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
au titre de représentants des organisations professionnelles et syndicales
Remplace:M. Hervo (Guy)
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
duree="un an"
JORFTEXT000000231274(source JORF)
nomination
01 Août 200201/08/2002
De: Aubert (Gérard, Louis, Paul)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Aubert (Gérard, Albert)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications ; 35 ans de services civils et d'activités syndicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Aubert (Gérard)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
2o Au titre de représentants des salariés
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
JORFTEXT000000219975(source JORF)
nomination
26 Novembre 200026/11/2000
De: Gérard Aubert
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000217034(source JORF)
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Aubert (Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1. En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000582965(source JORF)
nomination
12 Mai 200012/05/2000
De: Aubert (Gérard, Louis)
receveur des finances de 1re catégorie de Narbonne (Aude) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Quimper (Finistère) (1re catégorie)
Remplace:M. Pernot
JORFTEXT000000761673(source JORF)
affectation
24 Novembre 199924/11/1999
De: Aubert (Gérard)
attaché principal d'administration centrale ; 33 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
DROITS DES FEMMES ET FORMATION PROFESSIONNELLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Aubert (Gérard)
directeur de service central au centre hospitalier de Niort
Objet:
Emplois de 1re classe
Postes de directeur
Centre hospitalier de Millau
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
JORFTEXT000000392447(source JORF)
nomination
21 Janvier 199921/01/1999
De: Aubert (Gérard, Louis)
receveur des finances de 1re catégorie de Vichy (Allier) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Narbonne (Aude) (1re catégorie)
Remplace:M. Descamps
JORFTEXT000000554093(source JORF)
affectation
07 Janvier 199807/01/1998
De: Aubert (Gérard)
ingénieur d'études et de fabrications, vice-président de la fédération syndicale CFE-CGC du ministère de la défense
Objet:
comme auditeurs de la 128e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Ajaccio (20 janvier 1997 - 1er février 1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000381680(source JORF)
admission
20 Avril 199720/04/1997
De: Aubert (Gérard)
chef du bureau de la formation continue et du partenariat avec le monde professionnel, direction générale des enseignements supérieurs, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (centre INFFO), à l'exception des membres du collège administratif, nommés
pour la durée des fonctions
au titre desquelles ils ont été désignés
3. Collège administratif
membre suppléant
Groupe:
Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (Centre INFFO)
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000381862(source JORF)
nomination
09 Avril 199709/04/1997
De: Aubert (Gérard, Noël, Marie)
garde ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Aubert (Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000198882(source JORF)
nomination
22 Février 199722/02/1997
De: Aubert (Gérard, Louis)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Vichy (Allier) (1re catégorie)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Loire-Atlantique
Remplace:M. Thébault
Groupe:
Trésor public à la trésorerie générale de la Loire-Atlantique
JORFTEXT000000747085(source JORF)
réintégration
28 Décembre 199628/12/1996
De: Aubert (Gérard)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au-dessus de leur nom
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
Saint-Etienne
31 juillet 1996
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000367539(source JORF)
promotion
24 Octobre 199624/10/1996
De: Aubert (Gérard)
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
3
Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
a) Membres titulaires
Au titre de l'Union fédérale des cadres des fonctions publiques (C.F.E.-.C.G.C.)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000378571(source JORF)
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Aubert (Gérard)
chef des services du Trésor public
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Nantes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000561576(source JORF)
nomination
27 Août 199627/08/1996
De: Aubert (Gérard)
direction des constructions navales, Toulon
Objet:
pour la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1996
49
JORFTEXT000000191109(source JORF)
promotion
26 Mars 199626/03/1996
De: Aubert (Gérard)
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000164724(source JORF)
renouvellement
03 Juin 199403/06/1994
De: Aubert (Gérard)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes:
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000730271(source JORF)
admission
05 Mai 199405/05/1994
De: Aubert (Gérard)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 1992
Maroc
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000359847(source JORF)
admission
30 Décembre 199230/12/1992
De: Aubert (Gérard)
Objet:
à la 1re classe de leur grade et rangés au 1er échelon
JORFTEXT000000541965(source JORF)
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Aubert (Gérard)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1992 les attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
JORFTEXT000000176127(source JORF)
promotion
11 Août 199211/08/1992
De: Aubert (Gérard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000534821(source JORF)
nomination
18 Août 199018/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.